Patrick Ruaux

De: Ruaux (Patrick)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000000762531(source JORF)
nomination
17 Octobre 199917/10/1999
De: Ruaux (Patrick)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des communes
Etablissements publics de coopération intercommunale ayant compétence en matière d'eau potable ou d'assainissement dans une agglomération de plus de 100 000 habitants
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Ruaux (Patrick)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Pour représenter les communes
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000201569(source JORF)
nomination
02 Octobre 199702/10/1997